En France, une « composante carbone » a été introduite en 2014 dans les taxes portant sur la consommation d’énergies fossiles. Elle est communément qualifiée de taxe carbone. (©Pixabay)
Près d’un an après le premier grand rassemblement des « gilets jaunes » en France, le Réseau Action Climat, Oxfam et le Secours Catholique ont mis en ligne un outil permettant à chacun de simuler l’impact d’une taxe carbone « juste » pour son foyer. Explications.
Une redistribution des recettes de la taxe carbone pour la rendre plus « juste »
Dans le contexte du mouvement des « gilets jaunes », le montant de la contribution climat énergie ou taxe carbone - censé augmenter chaque année - a été gelé à son niveau de 44,6 euros par tonne de CO2, rappelle le Réseau Action Climat(1). Cette taxe carbone apparaît « injuste » car les ménages les plus modestes subissent le plus fortement ses effets, proportionnellement à leurs revenus(2).
La taxe carbone est toutefois jugée « indispensable » pour réduire fortement les émissions de gaz à effet de serre, comme la France s'y est engagée. De nombreux rapports publiés en 2019 (Conseil d’analyse économique, Ademe, Haut Conseil pour le Climat, etc.) ont à ce titre présenté des propositions pour une taxe carbone « plus juste ». Les recettes de cette dernière feraient l’objet d’une redistribution aux ménages les plus modestes.
Le Réseau Action Climat cite l’exemple de la province canadienne de Colombie-Britannique où « 100% des recettes de la taxe carbone (un prix de 40 $/t CO2 en 2019 et de 50 $/t CO2 en 2021) sont redistribuées aux ménages et aux entreprises ».
En France, le Réseau Action Climat, Oxfam et le Secours Catholique suggèrent ainsi que les ménages les plus vulnérables reçoivent une partie des recettes de la taxe carbone, cette compensation étant qualifiée de « revenu climat » (versé sous forme d’un crédit d’impôt ou d’un chèque pour les ménages non imposables).
Un calculateur du « revenu climat »
L’outil mis en place par les 3 ONG permet d’abord de calculer le poids financier que la taxe carbone fait actuellement peser sur les finances de son foyer. À cette fin, il suffit d’indiquer ses consommations énergétiques liées au chauffage et aux transports.
En précisant les revenus et la composition de son foyer, il est par la suite possible d’estimer le « revenu climat » dont on pourrait bénéficier dans le cadre de la taxe carbone « juste » imaginée par les 3 ONG. L’outil intègre un scénario par défaut(3) dans lequel :
- 50% des recettes de la taxe carbone sont redistribuées (ces dernières ont avoisiné 8 milliards d’euros en 2019) ;
- le dispositif de redistribution est limité aux 5 premiers déciles de la population (les 50% ayant les revenus les moins élevés), en privilégiant les 2 premiers déciles « les plus vulnérables » (certains ménages reçoivent dans ce scénario « davantage que ce qu’ils payent » au titre de la taxe carbone).
Certains paramètres du calculateur peuvent ensuite être modifiés par les internautes, « comme le pourcentage des revenus reversés directement aux ménages par rapport à ceux investis dans la transition écologique, ou encore le nombre de ménages éligibles à la redistribution »(4).
Pour accéder au calculateur « Taxe carbone juste », cliquez sur l'image ci-dessous.
