Dans le rapport ci-après remis au gouvernement, l’Ademe présente le parc actuel d'autobus urbains en France et « identifie le niveau de développement des différentes filières énergétiques autres que le gazole ». Il y est notamment précisé que l’âge moyen des autobus en France est de 7,7 ans et qu'Iveco est le constructeur de 41% des véhicules de ce parc. Cet état des lieux détaille également les avantages et contraintes (d'ordres technique, environnemental et économique) des différentes filières « alternatives » au gazole.
Le rapport mentionne de nombreuses villes de France ayant déjà développé des parcs d'autobus à carburants « alternatifs » : bus GNV à Boulogne-sur-Mer, bus électriques à Orléans, bus hybrides à Dijon, bus BioGNV à Grenoble, bus à hydrogène à Pau, etc. En faisant état de ces expériences diverses, l'Ademe entend encourager et accompagner les collectivités dans le déploiement de flottes de bus à faibles émissions de gaz à effet de serre.